Bienvenue chez POULP DE COCO. Notre site vous offre un aperçu de notre expertise en branding et design graphique. Ici, vous trouverez des informations sur nos services et pouvez vous inscrire à notre newsletter pour les dernières mises à jour.
CGU POULP DE COCO : l’accès et l’utilisation du site www.poulpdecoco.design sont soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU). En naviguant sur ce site, vous acceptez sans réserve ces conditions.
À quoi servent les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ?
C’est fait pour assurer transparence et confiance en ligne
Les mentions légales sont conçues pour établir un cadre de transparence et de confiance. Elles informent les utilisateurs sur l’identité de l’entreprise, son adresse et les modalités de contact. Essentielles pour toute entreprise en ligne, elles offrent une protection juridique tant pour l’entreprise que pour les visiteurs.
L'importance de lire les Mentions Légales ?
Lire les mentions légales vous permet de mieux comprendre vos droits en tant qu’utilisateur et les engagements de l’entreprise. Cela garantit que vos interactions avec POULP DE COCO soient fondées sur la clarté et le respect mutuel. C’est une étape clé pour nouer une relation de confiance durable.
Propriété
POULP DE COCO
MAJ
17/11/2023
Accès Site
Accessible 24/7
Données
Conforme RGPD
Préambule aux CGU
- Les principes régissant l’utilisation du site, incluant les droits et obligations des utilisateurs.
- Les conditions d’accès au site, notamment les aspects techniques et les éventuelles restrictions.
- Les modalités de traitement des données personnelles des utilisateurs, en lien avec la politique de confidentialité.
- Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux contenus du site (images, textes, logos, icônes, etc.).
- Les responsabilités de l’utilisateur en matière de respect du contenu du site et des droits d’autrui.
- Les conditions de modification ou de mise à jour des CGU par le propriétaire du site.
Article 1 – Utilisation du Site
Article 1.1 – Accès
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. Tous les coûts afférents à l’accès, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet, sont exclusivement à la charge de l’utilisateur.
Article 1.2 – Utilisation Responsable
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser ce site de manière illégale, et à respecter les lois et réglementations en vigueur.
Article 2 – Propriété Intellectuelle
Article 2.1 – Contenus
Les contenus du site POULP DE COCO, y compris les textes, graphismes, logos, et images, sont la propriété de POULP DE COCO et sont protégés par le droit d’auteur.
Article 2.2 – Utilisation des Contenus
Toute reproduction, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des contenus du site est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de POULP DE COCO.
Article 3 – Données Personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles sur le site sont conformes au RGPD. Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
Article 4 – Limitation de Responsabilité
Article 4.1 – Fonctionnement du Site
POULP DE COCO s’engage à fournir un site accessible en continu, sauf en cas de force majeure ou de circonstances hors de son contrôle.
Article 4.2 – Liens Externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites. POULP DE COCO n’est pas responsable des pratiques ou contenus de ces sites qui ont leur propre politique de confidentialité. Nous vous recommandons de les consulter le cas échéant.
Article 5 – Modifications des CGU
POULP DE COCO se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des CGU à tout moment et sans préavis.
Article 6 – Droit Applicable et Juridiction
Les présentes CGU sont régies par le droit français. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Lire aussi les Mentions légales du site et notre politique de confidentialité.</>
En conclusion
En tant que marque spécialisée en graphisme et conseil en communication éco-responsable, POULP DE COCO est fière de présenter ses Conditions Générales d’Utilisation. Nous sommes dédiés à offrir des services de haute qualité, tout en respectant notre engagement envers la durabilité et l’unicité de chaque client.
